Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERMICOAT
CASCADES SA SOCIETE ANONYME tél. 04.79.65.32.90 fax 04.79.65.32.35 [email protected]

Numéro de dépôt :
93482913
Date de dépôt :
07/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2013

Présentation de la marque HERMICOAT

Déposée le 7 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CASCADEStél. 04.79.65.32.90 fax 04.79.65.32.35 [email protected] auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERMICOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASCADEStél. 04.79.65.32.90 fax 04.79.65.32.35 [email protected] domicilié(e) AVENUE MAURICE FRANCK,73110 LA ROCHETTE,FRANCE (dossier no 2243533) - 73110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 512 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASCADES SA domicilié(e) BP 1,73110 LA ROCHETTE (dossier no 2243533) - 73110 - France.

La marque HERMICOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERMICOAT est expirée depuis le 7 septembre 2013.

CASCADEStél. 04.79.65.32.90 fax 04.79.65.32.35 [email protected] a également déposé les autres marques suivantes : ROCHFLEX , HERMICOLOR , HERMIBOARD


CASCADES SA SOCIETE ANONYME tél. 04.79.65.32.90 fax 04.79.65.32.35 [email protected] - AVENUE MAURICE FRANCK,73110 LA ROCHETTE,FRANCE (dossier no 2243533) - 73110 - France - SIREN 333512440


CASCADES SA - BP 1,73110 LA ROCHETTE (dossier no 2243533) - 73110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 7 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263842 - Publication au BOPI 1998-10-07

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2003 n°2243533 - Publication au BOPI 2003-05-30

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Carton plat pour boites pliantes